Répartition des sièges à la CAP : le SNSPP-PATS-FO saisit les instances ! Navigation de l’article Article précédent Article précédent : Article suivant Article suivant : Actualités nationales 17 mai 2016 Télécharger le communiqué au format pdf Télécharger le courrier adressé aux ministres de l’Intérieur et de la Fonction Publique au format pdf Vous avez aimé cet article ? Partagez-le ! Répartition des sièges à la CAP : le SNSPP-PATS-FO saisit les instances ! Suite au recours déposé et gagné le 7 janvier 2016 par Avenir Secours dans le but d’obtenir le monopole des sièges à la CAP nationale de catégories A dans le groupe hiérarchique supérieur, prouvant une fois de plus l’intérêt personnel et l’ego toujours plus grand de cette organisation syndicale pour les catégories supérieures. https://snspp-pats.com/repartition-des-sieges-a-la-cap-le-snspp-pats-fo-saisit-les-instances/" target="_blank" title="">
nationales [VEILLE JURIDIQUE] – LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE 23 décembre 2025 La loi relative à la protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux est publiée. La loi N°2025-1251 du 22 décembre […] Lire la suite
nationales RISQUES LIES AUX FUMEES : UNE ETUDE RELATIVE AUX MACHINES A OZONE PUBLIEE 08 octobre 2025 Introduction : devant la problématique de la toxicité des fumées, les tenues de feu sont des EPI connus efficaces afin […] Lire la suite
nationales PLAN DE PREVENTION DE LA VIOLENCE : NOUS ATTENDONS DAVANTAGE D’AMBITION 16 février 2026 C’est en marge d’un déplacement dans le département du VAR (83) que le minsitre de l’Intérieur a communiqué au sujet […] Lire la suite